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Ateliers des Départements de France : une dynamique territoriale rhodanienne innovante et ambitieuse !

Sous la présidence de Christophe GUILLOTEAU, le Département du Rhône a eu l’honneur d’accueillir, ce Mardi 28 novembre 2017, au sein de l’Hôtel du Département, la 2e édition des Ateliers des Départements de France », en présence du Président de l’ADF, Dominique BUSSEREAU.

Organisés autour d’une thématique intitulée « Le Rhône : une nouvelle dynamique territoriale au service des rhodaniens », ces ateliers ADF ont été l’occasion de valoriser et de mettre en perspective les actions et politiques particulièrement innovantes de la collectivité, notamment dans le domaine de la solidarité et du tourisme.

Depuis la rentrée 2017, l’Association des Départements de France (ADF) a lancé les « Ateliers des Départements de France ».

Organisées en co-construction avec les départements qui se portent volontaires, ces rencontres visent à valoriser et mettre en perspective les politiques dynamiques départementales.

Lors de ces rencontres qui se déroulent en présence de Dominique BUSSEREAU, Président de l’ADF, différents acteurs des politiques publiques départementales interviennent ; des élus aux représentants des forces vives et aux partenaires des collectivités.

Après les Hautes Alpes qui ont inauguré ces ateliers le 27 septembre 2017, Le Département du Rhône a eu l’honneur d’organiser la 2e édition, qui a eu lieu ce Mardi 28 novembre 2017 au sein de l’Hôtel du Département.

Un point presse a ouvert les débats, avant la tenue des deux tables rondes, en présence de Dominique BUSSEREAU et de Christophe GUILLOTEAU.

Au cours de ce point presse, Christophe GUILLOTEAU a insisté sur le « symbole fort que représente pour le Département du Rhône la tenue dans ses locaux de la deuxième session des Ateliers des Départements de France. Notre institution s’accorde parfaitement avec l’image d’artisans auquel le terme ateliers renvoie. Les lois NOTRe et Maptam ont profondément rebattu nos cartes structurelles et nous avons dû nous adapter à cette nouvelle configuration imposée par la loi. Notre retour d’expérience n’a pas seulement valeur de témoignage. Il constitue le mode d’emploi pour tous les départements qui demain, devront cohabiter avec une Métropole. »

Autour du thème central retenu pour ces ateliers « Le Rhône : une nouvelle dynamique territoriale au service des rhodaniens », Christophe GUILLOTEAU et Dominique BUSSEREAU ont donné rendez-vous aux acteurs et forces vives locales pour un après-midi d’échanges qui ont vu les deux tables rondes suivantes se succéder :

  • 14h30 : « Solidarités sociales et territoriales : Pour une nouvelle approche du Département » Les Solidarités composent l’ADN des prérogatives départementales. Sociales ou territoriales, les Solidarités font l’objet d’une approche profondément remaniée par le Département du Rhône. Optimisation des outils existants, valorisation de dispositifs uniques en France mais également refonte de l’aide aux communes et politiques volontaristes, comment le Département du Rhône renouvelle son leadership sur cette question.
  • 16h00 : « Tourisme et Patrimoine : Quels nouveaux contours pour l’attractivité du Rhône ? » Compétence majeure des départements, le tourisme est une des clés de l’attractivité du Rhône. Au-delà de la nécessaire promotion des territoires dont les modèles ont profondément changé, comment ce levier permet aujourd’hui de générer d’importantes retombées économiques pour le Rhône ?

Ces deux tables rondes ont ainsi permis de faire un état des lieux complet des initiatives représentatives du Département du Rhône et d’affirmer sa volonté d’inventer une nouvelle méthode et une nouvelle façon d’agir pour en faire une collectivité juste, équitable au service de l’ensemble des Rhodaniens dans un esprit de transparence.

Rentrée scolaire 2017 : le Président Christophe GUILLOTEAU et le Département du Rhône s’engage pour la réussite et la sécurité des collégiens.

Si le 4 septembre 2017 a marqué le jour de la rentrée pour plus de 3,3 millions de collégiens en France, il a également marqué le début de l’année scolaire pour l’ensemble des Départements de France qui se mobilisent pour leur offrir les meilleures conditions de leur réussite.

Ainsi, ce même jour, les 51 collèges publics et privés du Département du Rhône ont accueilli plus de 25 800 élèves.

Afin de marquer cet engagement important du Département en faveur de ses établissements scolaires, le Président du Département du Rhône, Christophe GUILLOTEAU, ainsi que ses conseillers départementaux, se sont rendus tout au long de cette journée du 4 septembre 2017, dans plusieurs collèges du territoire rhodanien.

Pour cette rentrée 2017/2018, et plus que jamais, le Département du Rhône a pour préoccupation principale d’encourager la réussite éducative de ses jeunes citoyens. A cet effet il consacrera un budget de 22,96 millions d’Euros à l’ensemble de la politique des collèges, qui est l’une de ses compétences obligatoires.

Ainsi, plus de 3,5 millions d’Euros seront consacré près de 223 opérations de rénovation ou de sécurité.

Dans cette continuité, un concours de maîtrise d’œuvre sera prochainement lancé pour la restructuration et l’extension du collège Alexis Kandelaft à Chazay-d’Azergues, pour un montant de 12 Millions d’Euros au total.

En cette rentrée, la collectivité développe ainsi le programme de mise en sûreté de ses collèges, en partenariat avec l’Éducation nationale, les forces de police, de gendarmerie et de sûreté intérieure, pour une enveloppe d’investissement d’un million d’Euros comprenant différentes actions, telles que l’équipement dans tous les collèges d’un système de message d’alerte dans l’ensemble des couloirs et salles d’un établissement, des actions de sensibilisation–information fin août pour l’ensemble des agents départementaux des collèges, afin de préciser aux agents la posture et le comportement à avoir en situation d’intrusion terroriste, ou la réalisation de travaux urgents de sécurisation ; des crédits sont mis à disposition des collectivités.

Par ailleurs le Département du Rhône a décidé d’amplifier son effort en matière d’e-education et d’équipement des collèges en matériel numérique éducatif. Il confirme ainsi son statut de leader dans le secteur de la préfiguration numérique.

L’ensemble de ces opérations illustre la volonté de notre collectivité d’offrir à l’ensemble des collégiens du Rhône des établissements toujours plus agréables pour y travailler ; des lieux à la fois accessibles et sécurisés et qui contribuent au bien-vivre ensemble et à l’ouverture au monde et à la citoyenneté.

Le communiqué de presse de la rentrée scolaire : ici
Le dossier de presse de la rentrée scolaire : ici
Communiqué de presse : Chefs en herbe, le premier livre de recettes réalisé par le Département : ici

Le Département du Rhône présente son application « Rhône + notaires » au Conseil départemental du Nord

Mercredi 16 novembre 2016, Renaud PFEFFER, premier Vice- président du Département, et Thomas RAVIER, Vice-président chargé du handicap, des aînés et de la santé, ont reçu à l’Hôtel du Département une délégation du Département du Nord, dont Christian POIRET, premier Vice-président et Geneviève MANNARINO, Vice-présidente chargé de l’autonomie.

Cette rencontre fût l’occasion de présenter « Rhône + Notaires », un service numérique unique en France permettant de simplifier les demandes de récupération des aides sociales.

Soucieux de simplifier les démarches administratives de ses usagers et partenaires, le Département du Rhône a développé « Rhône + Notaires », un service numérique unique en France permettant de simplifier toute demande de récupération des aides sociales. Cette application informatique permet aux notaires de son territoire d’interroger en temps réel les services départementaux sur l’existence d’une créance d’aide sociale, lors de l’ouverture d’une succession.

En janvier 2016, Christophe GUILLOTEAU, Président du Département du Rhône et la Chambre des Notaires du Rhône, représentée par son Président, Maître Jean- Christophe Hoche, notaire à Villié-Morgon, avaient signé la convention permettant de préciser et d’encadrer les modalités d’utilisation de ce dispositif.

Depuis cette date, cette plateforme web, innovante et fiable, est devenue la voie unique de recherche pour tout notaire relevant de la chambre notariale du Rhône. Après presque un an d’utilisation, avec plus de 500 consultations mensuelles, cette interface s’est ainsi imposée comme un outil de communication privilégié entre les notaires et le Département, permettant d’améliorer considérablement le délai de réponse apporté.

Fort de ce succès, le Département du Rhône est aujourd’hui sollicité par nombre de ses homologues, désireux de développer un outil similaire. La rencontre de ce jour avec le Département du Nord en est une parfaite illustration.

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Au cœur des cantons Le Président Christophe Guilloteau et les conseillers départementaux à la rencontre de tous les rhodaniens

Durant les mois de mai et juin 2016, les élus du Département iront à la rencontre de tous les rhodaniens. Ces réunions, baptisées « Au Cœur des Cantons » se tiendront dans chacun des treize cantons du département et seront l’occasion pour les élus, acteurs locaux et habitants du territoire de venir échanger avec les élus du Département.

Fidèle à son engagement de proximité avec les Rhodaniennes et les Rhodaniens, le Président Christophe GUILLOTEAU se rendra dans chacun des treize cantons du Département, aux côtés des conseillers départementaux.

Ces rencontres s’adressent à l’ensemble des acteurs qui font vivre le territoire et animent les politiques publiques départementales (citoyens, collectivités, organismes publics, associations, acteurs économiques).

Elles seront le lieu d’un débat citoyen pour informer et échanger sur les politiques publiques menées par le Conseil départemental du Rhône. Cette démarche est essentielle afin de recueillir l’opinion des rhodaniens sur les actions menées et dialoguer avec eux.

Ces échanges sont d’autant plus importants que le contexte institutionnel est en constante évolution (nouveaux périmètres avec une nouvelle organisation territoriale, contraintes budgétaires, loi NOTRe etc.), et permettront aussi de présenter le nouveau budget et la stratégie départementale en faveur des solidarités humaines et territoriales pour le Rhône.

Dans le cadre de ces réunions, le Département entend porter et partager sa nouvelle politique territoriale avec les territoires du Rhône, et s’appuie ainsi sur une méthode de dialogue, garante d’une relation de proximité avec les acteurs des territoires, qu’il souhaite préserver et renforcer.

Un plan de communication visant à informer la population a été mis en place, notamment par le biais d’abribus, d’affiches à la disposition des communes ou bien encore de relais sur les réseaux sociaux Twitter et Facebook du Département.

Vous trouverez ci-dessous l’agenda complet des réunions publiques "Au Cœur des Cantons".

Certaines dates et lieux pouvant encore être susceptibles de modifications, les éventuelles mises à jour seront communiquées sur les réseaux sociaux de la collectivité.

Le communiqué de presse

Département et métropole : la sortie des emprunts toxiques En cohérence avec la politique budgétaire basée sur la rigueur et la transparence ; la nouvelle assemblée départementale s’est engagée à sécuriser la dette du Département en bénéficiant de l’aide du fonds national de soutien. Le Président du Département et le Président de la Métropole ont en effet décidé de sortir des emprunts toxiques basés sur des taux variable, au profit de taux fixes sécurisés. Cette gestion sérieuse et rigoureuse évitera au Département de payer près de 6,3 millions de frais financiers pour la seule année 2016.

Répartition de la dette toxique départementale à la création de la Métropole de Lyon

Dans la perspective de la création de la Métropole de Lyon au 1er janvier 2015, la communauté urbaine de Lyon et le Département du Rhône ont adopté un protocole financier général précisant les conditions de répartition de la dette départementale.
Dans le cadre de ce protocole le Département a transféré une partie de sa dette, selon une clé de répartition de 65 % pour la Métropole de Lyon et de 35 % pour le nouveau Département du Rhône, en fonction de la localisation des investissements sur chaque territoire.

Le stock global de dette du Département était de 868 M€ au 31 décembre 2014. La part conservée par le Département du Rhône a ainsi été de 306 M€. La part transférée à la Métropole de Lyon s’est élevée à 562 M€.

L’ensemble de la dette structurée fait l’objet d’une gouvernance commune prévue par une convention de solidarité financière. Les contrats d’emprunts toxiques n’ont pas été scindés compte tenu des contentieux en cours.

Cependant, leurs charges font bien l’objet de reversements mutuels entre les collectivités, afin de respecter la clé de répartition. Ainsi, le Département porte financièrement 76,4 M€ de dette toxique, qui représente 24,72 % de son encours de dette nette totale. La Métropole de Lyon porte quant à elle près de 140 millions d’euros de prêts toxiques.

Forte dégradation du contexte financier

Lors de leur souscription, ces emprunts ont été contractés sur la base de taux variables, indexés sur la parité avec le franc suisse notamment.

Début 2015, la Banque Nationale Suisse a décidé de déplafonner la parité de sa monnaie avec l’Euro, entraînant des augmentations importantes des taux d’intérêts pour ces trois contrats assis sur la parité Euro/Franc suisse, dont l’un affiche en 2016 un taux de plus de 20 %.

L’État, qui avait créé un Fonds de Soutien début 2015 pour aider les collectivités et hôpitaux à sortir des emprunts toxiques, a alors décidé de doubler sa capacité d’aide pour la porter à 3 Mds€.

Tout en poursuivant activement les contentieux, les deux collectivités ont choisi d’exploiter toutes les pistes de désensibilisation de la dette au risque de change en déposant, également, un dossier de demande d’aide au Fonds de Soutien en avril 2015. Suite à ce dépôt, les assemblées de chaque collectivité ont autorisé leur Exécutif à négocier avec le Fonds et la SFIL (ex-Dexia) portant les contrats.

Lors du Conseil métropolitain le 21 mars 2016 et du Conseil départemental du 25 mars 2016, les deux assemblées ont donné mandat à leurs Présidents pour procéder à la désensibilisation et au refinancement de l’emprunt toxique. Ce mandat a été donné dans un cadre précis : sous réserve d’obtenir du Fonds une aide dont le montant total couvre au moins 45 % des indemnités de remboursement anticipé à verser à la SFIL.

Désensibilisation de la dette dans des conditions financières satisfaisantes

Christophe GUILLOTEAU et Gérard COLLOMB ont organisé avec leurs équipes la sécurisation des trois emprunts structurés et leur transformation en taux fixes.

Au regard des conditions financières incitatives compte tenu de l’aide du Fonds de soutien, les deux collectivités ont choisi de valider les termes proposés par la SFIL et de renoncer aux contentieux en cours.

En effet, les échéances des contentieux (action judiciaire au moins jusqu’en 2020 avec les recours) et l’aléa judiciaire faisaient à la fois peser de fortes incertitudes sur l’issue de la contestation juridique et continuaient à exiger, de la part des deux collectivités, le paiement d’intérêts annuels peu supportables financièrement.

À titre d’exemple, pour l’emprunt structuré porté par le Département, les intérêts passent de 20,77 % à 3,25 % après sécurisation, soit une économie d’intérêts de 4,1 M€ pour le Département, s’agissant de la seule année 2016. Cette même opération a permis à la Métropole d’économiser près de 9.2 M€ d’intérêts.

Au vu des conditions financières incitatives et compte tenu de l’aide du Fonds de soutien pour le Département, les indemnités de sortie à verser à la SFIL s’élèvent, au total, à 149,6 M€. Mais le Département bénéficie de l’aide du Fonds de Soutien pour 53,7 % de cette indemnité de sortie, soit une aide totale de 80,4 M€.

Les conditions du mandat donné par l’assemblée départementale le 25 mars et l’assemblée métropolitaine le 21 mars dernier sont donc bien respectées. Elles seront détaillées à l’occasion de la prochaine séance publique du Département le 27 mai prochain.

C’est ainsi qu’en 2016, le Département du Rhône n’aura plus d’emprunts toxiques et sécurise définitivement sa dette.